Délibérations et procès verbaux C'est voté !

Retrouvez l’ensemble des délibérations et des procès verbaux par comité ou bureau syndical.

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2024-001

Débat d’Orientation Budgétaire

2024-002

Programme d’action investissement financé par le CR de BFC

2024-003

Participations statutaires

2024-004

Conditions de prise en charge des frais de déplacement des agents

2024-005

Désignation de l’agent en charge de la prévention

2024-006

Compte Epargne Temps modification délibération

2024-007

Création d’un poste d’attaché territorial

2024-008

Prescription du renouvellement du RIFSEEP

2024-009

Actions CLS subventions Fonds d’investissement régional et répartition avec le Pays du Haut-Doubs

2024-010

Les Belles Seignes subvention étude cartographique

2024-011

Expérimentation de la lutte contre deux espèces exotiques envahissantes

2024-012

Projet Alimentaire Territorial des Portes du Haut-Doubs et du PNR

Procès verbal de la séance

DE2024-01

Prévention contre les morsures de tiques subvention MSA

DE2024-02

Désignation d’un vice-président en charge de la conciliation des usagers de la nature

DE2024-03

Position de principe pour l’adhésion au futur EPCE Conservatoire botanique de Bourgogne-Franche-Comté

DE2024-03b

Position de principe pour l’adhésion au futur EPCE Conservatoire botanique de Bourgogne-Franche-Comté

DE2024-04

Achat de matériel pédagogique pour favoriser l’écomobilité scolaire

Procès verbal de la séance

2024-013

CA 2023 et Compte de gestion

2024-014

Affectation du résultat 2023

2024-015

Budget primitif 2024

2024-016

Tableau des emplois

2024-017

Plan de formation

2024-018

Création d’un emploi non permanent PAT

2024-019

Création d’un emploi non permanent chargé de mission étude patrimoine naturel

2024-020

Programme de travail de l’AUDAB

2024-021

Participation au festival photo de Maîche avec la nature

2024-022

Contrat de mobilité proposé pat le Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté

2024-023

Convention Alt+1000

2024-024

Candidature appel à projets Agence de l’eau sur les plantations de haies

Procès verbal de la séance

DE2024-05

Tarif d’intervention du Parc hors périmètre classé

DE2024-06

Convention CCPSB pour les ZAER sur la partie hors PNR

DE2024-07

Convention de partage de données sur la pollution lumineuse avec l’université de Franche-Comté

DE2024-08

Exposition photo « au coeur de la nuit : Quels Regards ? »

DE2024-09

Création d’un stand Parc

DE2024-10

Désignation de nouveaux marqués Valeurs Parc

DE2024-11

Création d’un guide technique sur les sites à vocation sylvopastorale

DE2024-12

Panneaux entrées de communes membres

DE2024-13

Semaine de la santé sexuelle

DE2024-14

Convention FIR ARS fiches action

DE2024-15

Convention de répartition avec le Pays du Haut-Doubs

Procès verbal de la séance

DE2024-16

Création et animation d’un conseil des usagers de la nature et achat d’éco compteurs

DE2024-17

Financement d’un ouvrage de prévention des morsures de tiques

DE2024-18

Dossier présenté par la commune de Bonnétage atelier hors les murs

DE2024-19

Participation du Parc aux Terres de Jim

DE2024-20

Sécuriser les habitats et espèces remarquables étude naturaliste et cartographie

Procès verbal de la séance

2024-025

Mobilisation de la Dotation Aménités Rurales

2024-026

CBN BFC observatoire régional des invertébrés – création d’un EPCE

2024-027

Adhésion à Arc Horloger gestion horlogerie au patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO

2024-028

Signalétique identitaire du Parc dont expérimentation des Combes

2024-029

Exposition Ciel étoilé organisation

Procès verbal de la séance

Comment ça marche ?

Vous souhaitez comprendre comment et par qui les décisions sont prises ?

La gouvernance du Parc