Délibérations et procès verbaux C'est voté !
Retrouvez l’ensemble des délibérations et des procès verbaux par comité ou bureau syndical.
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Comité syndical du 1er février 2024
Débat d’Orientation Budgétaire |
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Programme d’action investissement financé par le CR de BFC |
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Participations statutaires |
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Conditions de prise en charge des frais de déplacement des agents |
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Désignation de l’agent en charge de la prévention |
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Compte Epargne Temps modification délibération |
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Création d’un poste d’attaché territorial |
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Prescription du renouvellement du RIFSEEP |
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Actions CLS subventions Fonds d’investissement régional et répartition avec le Pays du Haut-Doubs |
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Les Belles Seignes subvention étude cartographique |
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Expérimentation de la lutte contre deux espèces exotiques envahissantes |
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Projet Alimentaire Territorial des Portes du Haut-Doubs et du PNR |
Bureau du 7 mars 2024
Prévention contre les morsures de tiques subvention MSA |
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Désignation d’un vice-président en charge de la conciliation des usagers de la nature |
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Position de principe pour l’adhésion au futur EPCE Conservatoire botanique de Bourgogne-Franche-Comté |
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Position de principe pour l’adhésion au futur EPCE Conservatoire botanique de Bourgogne-Franche-Comté |
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Achat de matériel pédagogique pour favoriser l’écomobilité scolaire |
Comité syndical du 9 avril 2024
CA 2023 et Compte de gestion |
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Affectation du résultat 2023 |
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Budget primitif 2024 |
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Tableau des emplois |
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Plan de formation |
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Création d’un emploi non permanent PAT |
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Création d’un emploi non permanent chargé de mission étude patrimoine naturel |
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Programme de travail de l’AUDAB |
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Participation au festival photo de Maîche avec la nature |
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Contrat de mobilité proposé pat le Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté |
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Convention Alt+1000 |
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Candidature appel à projets Agence de l’eau sur les plantations de haies |
Bureau du 6 juin 2024
Tarif d’intervention du Parc hors périmètre classé |
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Convention CCPSB pour les ZAER sur la partie hors PNR |
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Convention de partage de données sur la pollution lumineuse avec l’université de Franche-Comté |
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Exposition photo « au coeur de la nuit : Quels Regards ? » |
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Création d’un stand Parc |
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Désignation de nouveaux marqués Valeurs Parc |
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Création d’un guide technique sur les sites à vocation sylvopastorale |
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Panneaux entrées de communes membres |
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Semaine de la santé sexuelle |
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Convention FIR ARS fiches action |
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Convention de répartition avec le Pays du Haut-Doubs |
Bureau du 11 juillet 2024
Création et animation d’un conseil des usagers de la nature et achat d’éco compteurs |
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Financement d’un ouvrage de prévention des morsures de tiques |
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Dossier présenté par la commune de Bonnétage atelier hors les murs |
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Participation du Parc aux Terres de Jim |
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Sécuriser les habitats et espèces remarquables étude naturaliste et cartographie |
Comité syndical du 5 septembre 2024
Mobilisation de la Dotation Aménités Rurales |
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CBN BFC observatoire régional des invertébrés – création d’un EPCE |
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Adhésion à Arc Horloger gestion horlogerie au patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO |
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Signalétique identitaire du Parc dont expérimentation des Combes |
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Exposition Ciel étoilé organisation |
Comment ça marche ?
Vous souhaitez comprendre comment et par qui les décisions sont prises ?
La gouvernance du Parc